Droit du procès civil - Volume 2

27 janvier 2019
Jacques Englebert

Sous la direction scientifique de Jacques Englebert et de Xavier Taton, les éditions Anthémis ont publié en janvier 2019 le Volume 2 du Droit du procès civil. En trois volumes, l’ouvrage expose l’ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l’introduction de la procédure jusqu’à son issue, le cas échéant après l’épuisement des voies de recours.

Le volumes 2, publié par Anthémis en janvier 2019, est consacré à l'instance, depuis l'introduction jusqu'au prononcé du jugement ou de l'arrêt après épuisement des voies de recours ordinaires.

Le Volume 1, publié en avril 2018, est consacré à l'objet, aux sources et aux principes du droit du procès civil, à l’action en justice et son exercice, à l’organisation judiciaire, au partage des causes entre les juges et à l’emploi des langues. A propos du Volume 1, lire ici.

Le Volume 3, publié en décembre 2022 est consacré aux procédures accélérées, aux voies de recours exatraordinaires et aux actions collectives. Apropos du volume 3, lire ici.

Avec la publication de ce Volume 2 du « Droit du procès civil », l’Unité de droit judiciaire de l’Université libre de Bruxelles a le sentiment de continuer à proposer une œuvre utile tant aux étudiants qu’aux théoriciens de la procédure et aux praticiens des contentieux devant les cours et tribunaux de l’Ordre judiciaire.

Les objectifs poursuivis sont multiples.

Premièrement, la matière a connu, au cours de cette législature, des modifications législatives diverses qui s’enchaînent à un rythme tellement soutenu que la seule mise à jour des connaissances requiert déjà des efforts non négligeables de la part des avocats, magistrats et autres parties prenantes du contentieux civil. Il suffit de constater que pas moins de quatorze lois fédérales ont modifié la quatrième partie du Code judiciaire consacrée à la procédure civile au cours de l’année 2018.

(Lire la suite en téléchargeant l'Avant-propos de X. Taton)

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