Droit du procès civil - Volume 3

9 décembre 2022
Jacques Englebert

Sous la direction scientifique de Jacques Englebert et de Xavier Taton, les éditions Anthémis ont publié en décembre 2022 le Volume 3 du Droit du procès civil. En trois volumes, l’ouvrage expose l’ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l’introduction de la procédure jusqu’à son issue, le cas échéant après l’épuisement des voies de recours.

Le Volume 3, publié en décembre 2022 est consacré au procédures accélérées (référé contradictoire, référé unilatéral, procédure « comme en référé », et demandes provisoire sur le fondement de l’article 19, alinéa 3, du Code judiciaire), aux voies de recours extraordinaires et aux actions collectives (action en réparation collective et action d’intérêt collectif).

 

Il nous a semblé essentiel de poursuivre jusqu’à son terme le projet initié il y a plusieurs années, tant il nous paraît que cet ouvrage répond au besoin, pour les étudiants comme pour les praticiens, de disposer, au-delà de tous les enseignements théoriques, d’une approche pragmatique de la procédure civile, fidèle à la tradition de l’« École de Bruxelles » (J. Englebert & X. Taton)

 

Le Volume 1, publié en avril 2018, est consacré à l'objet, aux sources et aux principes du droit du procès civil, à l’action en justice et son exercice, à l’organisation judiciaire, au partage des causes entre les juges et à l’emploi des langues. A propos du Volume 1, lire ici.

 

Le volumes 2, publié par Anthémis en janvier 2019, est consacré à l'instance, depuis l'introduction jusqu'au prononcé du jugement ou de l'arrêt après épuisement des voies de recours ordinaires. A propos du Volume 2, lire ici.