En introduction à ce texte publié en 2003, Jacques Englebert relevait qu'un des aspects essentiel du référé qui continue à poser problème tient aux conditions dans lesquelles les mesures d'anticipation peuvent être accordées par le juge des référés. Plus de dix ans après la publication de cette étude, le constat n'a pas changé.
J. Englebert, « Le référé judiciaire: principes et questions de procédure », in Le référé judiciaire, Dir. J. Englebert et H. Boularbah, éd. CJB, 2003, pp. 5 à 64.
En introduction à ce texte publié en 2003, Jacques Englebert relevait qu'un des aspects essentiel du référé qui continue à poser problème tient aux conditions dans lesquelles les mesures d'anticipation peuvent être accordées par le juge des référés. Plus de dix ans après la publication de cette étude, le constat n'a pas changé.
Si les modalités théoriques propres aux mesures d'anticipation sont clairement définies par la doctrine et apparemment admises par les cours et tribunaux, force est de constater un décalage sensible entre cet enseignement et sa mise en oeuvre effective.
Après avoir rappelé les grands pricipes qui régissent le référé, tant sous son aspect conservatoire qu'anticipatif, Jacques Englebert s'attache dans cette étude à illuster ce décalage, à expliquer qu'il provient en réalité d'une perception imparfaite de la notion de provisoire, et propose une nouvelle approche de cette notion.
L'étude analyse par ailleurs la notion d'urgence en référé, et aborde quelques questions de procédure stricto sensu propres à ce contentieux.